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Ma commande peut-elle être exemptée de TVA ?

Les commandes contiennent toujours ces parties (T.V.A., frais d’envoi, etc.) dans la confirmation de commande.

Les expéditions en pays de l’Union Européenne incluent toujours la T.V.A. dans le montant total. Si le pays de réception pour la commande est différent du pays où sera envoyée la facture, la T.V.A. appliquée au pays de réception de la commande est appliquée. En tant que client commercial, vous êtes en droit de montrer la facture au bureau des finances local. Le bureau des finances acceptera ces reçus en relevant le numéro d’identification fiscale de Spreadshirt sur les documents.

Nous ne remboursons pas la T.V.A. en cas de retour.

2017-03-18T15:00:26+00:0010 mars 2017|Commentaires fermés sur Ma commande peut-elle être exemptée de TVA ?