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Informations légales

WWW.LABOUTIQUEDUTSHIRT.COM

Propriétaire

Vous êtes actuellement connecté.e.s au site https://www.laboutiquedutshirt.com qui est édité par :

M. CLAIR ROGER
(also known as TIZIKA)

Adresse postale :
Place du Sanitat – 44000 NANTES – France
SIRET: 511586455

Cette responsabilité est valable pour les motifs et textes présents dans la boutique, ainsi que pour la mise en page de la boutique et toutes les informations iconographiques et textuelles présentes sur le site https://www.laboutiquedutshirt.com

Hébergement

Le site https://www.laboutiquedutshirt.com est hébergé à Paris (France) par :

PlanetHoster

4416 Louis-B.-Mayer / Laval, Québec, Canada – H7P 0G1

L’hébergement du site est effectué sur des infrastructures éco-responsables. Les centres de données et les serveurs utilisent une énergie renouvelable. De plus, PlanetHoster a une politique de recyclage de ses déchets et de réduction de son empreinte écologique.

bannière affiliation PlanetHoster

Plate-forme technique

Cette boutique en ligne (Page LA BOUTIQUE) est gérée via une plate-forme fournie par Spreadshirt (sprd.net AG). Spreadshirt est responsable des fonctions techniques de ladite boutique, ainsi que la gestion des commandes et de la livraison. Le contenu de la boutique est quant à lui sous la responsabilité de son propriétaire.

En cas de commande passée auprès de ce magasin en ligne, le client conclut exclusivement un contrat avec la société sprd.net AG et non pas avec l’exploitant du magasin mentionné ci-dessus. Ce sont exclusivement les conditions contractuelles de la société sprd.net AG qui s’appliquent à la commande.

Nom et adresse :
sprd.net AG
Gießerstraße 27 – DE 04229 Leipzig – Allemagne

Membres du directoire ayant pouvoir de représentation : Philip Rooke (président) et Tobias Schaugg
Président du conseil de surveillance: Łukasz Gadowski
N° de TVA: DE-813871494
Registre du commerce: Amtsgericht Leipzig, HRB 22478, Allemagne

E-Mail: info[at]spreadshirt.fr
Site web : https://www.spreadshirt.fr
Tél: +49 341 594 00 5900
Fax: +49 (0) 341 594 00 5499

Conditions Générales de Vente & de Livraison

Merci de consulter les Conditions Générales de Vente et de Livraison applicables à LaBoutiqueduTshirt.com

Règlement des litiges

La Commission européenne met une plateforme de règlement en ligne des litiges (OS) à disposition, à laquelle les clients peuvent accéder ici. Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant une instance arbitrale des consommateurs.

Site fabriqué à la main

Le site a été brodé avec délicatesse sur WordPress. Les adaptations techniques et graphiques, l’administration des contenus et l’interface de la boutique sont réalisées par M. CLAIR ROGER. Tous les motifs présents sur ce site ont été dessinés par M. CLAIR ROGER (alias TIZIKA), graphiste et propriétaire de LaBoutiqueduTshirt.com
Le présent site a été conçu dans les règles de l’art de l’interopérabilité et de l’accessibilité. Afin de profiter pleinement de ce produit, nous vous recommandons de ne pas le porter avec un navigateur obsolète.

Politique de confidentialité

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Droits d’auteur et propriété industrielle

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, photographies, illustrations, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le site https://www.laboutiquedutshirt.com, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent à TIZIKA ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Les motifs présents sur la boutique sont la propriété exclusive de TIZIKA et font l’objet de dépôts auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle).

Protection des marques de commerce

Le nom « TIZIKA » est une marque de commerce déposée auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI), sous le numéro national 4344535.

De même, le nom « LA BOUTIQUE DU T-SHIRT » fait l’objet d’un dépôt de marque de commerce auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI), sous le numéro national 4544661.

Toute copie, partielle, approchante ou complète de ces deux marques, et susceptible de semer le doute dans l’esprit du consommateur, peut être considérée comme une tentative de concurrence déloyale et peut faire l’objet d’un dépôt de plainte.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site https://www.laboutiquedutshirt.com, par quelque procédé et support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de M. CLAIR ROGER, une contrefaçon.

(Art. L. 122-4) : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

En cas de litige, seul le Tribunal de Commerce de Nantes est compétent.

Excellente visite dans la Boutique du T-shirt !

Dernière surpiqûre : 19 avril 2019.